Arrêté du 12 juillet 2016

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Orbe figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 juillet 2016

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Liste des oiseaux protégés dans la vallée de l'Orbe

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans la vallée de l'Orbe, une zone Natura 2000.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Orbe figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 23 juillet 2016

Source : Légifrance