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Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et des enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série « économique et sociale » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2002Art. 1, Art. 2, Art. Annexe
1 version
4 abrogés
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012 · En vigueur du 2 septembre 2013 au 31 août 2020
L'annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mai 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
2 versions
Fait le 12 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 19 juillet 2019art. 1
En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au lundi 31 août 2020