Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2020
Le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et des enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série « économique et sociale » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2020
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2020
L'annexe est consultable au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mai 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.