Arrêté du 12 juillet 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et des enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série « économique et sociale » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2020

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et des enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série « économique et sociale » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance