A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe
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1 modifié
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Arrêté du 12 juillet 2011
Abrogé4 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2012 - art. 3
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu les dispositions prises par l'annexe de l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,
Arrête :
Abrogé4 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2012 - art. 3
Créé le 18 août 2011
Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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Abrogé4 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2012 - art. 3
Créé le 18 août 2011
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Abrogé depuis le mardi 4 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 juin 2012art. 3
En vigueur du jeudi 18 août 2011 au lundi 3 septembre 2012
Arrêté du 12 juillet 2011
Article 1
Article 2
Article 3