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Arrêté du 12 juillet 2011

modifiant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales

Abrogé4 septembre 2012
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu les dispositions prises par l'annexe de l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 juillet

Résumé. L'arrêté du 21 juillet 2010 est modifié par l'article 1 du JORF n°0189 du 17 août 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. Annexe
Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 août 2011 · Abrogé le 4 septembre 2012

Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 août 2011 · Abrogé le 4 septembre 2012

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur du jeudi 18 août 2011 au lundi 3 septembre 2012

Arrêté du 12 juillet 2011
Article 1
Article 2
Article 3