Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juillet 2010 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0189 du 17 août 2011
Arrêté du 12 juillet 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu les dispositions prises par l'annexe de l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2012-09-04 par [object Object]
Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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Article 3
Abrogé depuis le 2012-09-04 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer