Arrêté du 12 janvier 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2022 susvisé (Règles pour la participation des hôpitaux à une expérience) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 janvier 2026

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Modification des règles pour les soins de nouveau-nés à la maison

Résumé. Un arrêté de 2026 remplace l'annexe d'un arrêté de 2022 sur les soins de néonatologie à domicile.

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2022 susvisé (Règles pour la participation des hôpitaux à une expérience) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 16 janvier 2026

Source : Légifrance