Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une restriction sur la chasse aux turdidés
Résumé. La chasse aux turdidés à poste fixe matérialisé de main d'homme n'est plus interdite à compter du deuxième dimanche de janvier.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2009Art. 3 : Autorisation de chasse des pigeons ramiers en février
→ Version 2
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- Arrêté du 19 janvier 2009Art. 3