Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la date de fin de la chasse pour certaines espèces
Résumé. La chasse de certaines espèces d'oiseaux se termine plus tôt dans certains départements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2009Art. 2 : Fin anticipée de la chasse dans le sud
→ Version 3
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- Arrêté du 19 janvier 2009Art. 2