Arrêté du 12 février 2025

Article 3

Créé le 31 mars 2025

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Référentiels annexés aux blocs de compétences

Résumé. L’article indique que les fiches détaillant les activités, les compétences et la façon d’évaluer chaque bloc pour le diplôme sont réunies dans l’annexe I.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.

Effets de cet article

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En vigueur depuis le lundi 31 mars 2025