Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article annule trois articles d'un arrêté précédent.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2023Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2023Art. 11 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2023Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 9 novembre 2023Art. 9, Art. 11, Art. 12