JORF n°0298 du 22 décembre 2017

Arrêté du 12 décembre 2017

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2017 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2017 susvisé, sont ajoutées les fédérations sportives suivantes :

- Cyclisme ;
- Handball ;
- Pentathlon moderne ;
- Sport adapté ;
- Triathlon.

Article 2

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 décembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).