JORF n°0159 du 8 juillet 2017

Arrêté du 30 juin 2017

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2017, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aviron ;
Badminton ;
Baseball et softball ;
Basket-ball ;
Boxe ;
Canoë-kayak ;
Danse ;
Equitation ;
Escrime ;
Etudes et sports sous-marins ;
Football ;
Golf ;
Gymnastique ;
Haltérophilie ;
Handisport ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Natation ;
Pétanque ;
Rugby ;
Sauvetage secourisme ;
Savate boxe française ;
Ski ;
Ski nautique ;
Sport automobile ;
Sport boules ;
Squash ;
Surf ;
Taekwondo ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Voile ;
Volley-ball.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2018.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr).

Fait le 30 juin 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre