JORF n°0291 du 14 décembre 2017

Article 11

Article 11

Le présent arrêté comporte les 6 annexes suivantes :
Annexe 1 : Tableau de correspondance.
Annexe 2 : Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B et C.
Annexe 3 : Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres de la catégorie D (véhicules sanitaires légers).
Annexe 4 : Conditions exigées des installations matérielles.
Annexe 5 : Conditions communes exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B, C et de la catégorie D.
Annexe 6 : Conditions communes de tenue exigées du personnel ambulancier à l'exception du personnel SMUR embarquant dans les véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B, C et de la catégorie D.


Historique des versions

Version 1

Le présent arrêté comporte les 6 annexes suivantes :

Annexe 1 : Tableau de correspondance.

Annexe 2 : Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B et C.

Annexe 3 : Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres de la catégorie D (véhicules sanitaires légers).

Annexe 4 : Conditions exigées des installations matérielles.

Annexe 5 : Conditions communes exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B, C et de la catégorie D.

Annexe 6 : Conditions communes de tenue exigées du personnel ambulancier à l'exception du personnel SMUR embarquant dans les véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B, C et de la catégorie D.