ARRÊTÉ du 12 décembre 2014

Article 8

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Article 8

L'exploitant prend les dispositions appropriées qui permettent d'intégrer l'installation dans le paysage.
L'ensemble de l'installation est maintenu propre et entretenu en permanence. Les abords de l'installation, placés sous le contrôle de l'exploitant, sont aménagés et maintenus en bon état de propreté. Les limites du périmètre intérieur sont régulièrement débroussaillées et nettoyées. Les émissaires de rejet et leur périphérie font l'objet d'un soin particulier.
Les opérations de nettoyage doivent être conduites en limitant au maximum l'envol des poussières.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2015

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Entretien des installations

Résumé. Les exploitants doivent garder leurs installations propres et bien entretenues, en évitant la poussière et en aménageant les abords.

L'exploitant prend les dispositions appropriées qui permettent d'intégrer l'installation dans le paysage.
L'ensemble de l'installation est maintenu propre et entretenu en permanence. Les abords de l'installation, placés sous le contrôle de l'exploitant, sont aménagés et maintenus en bon état de propreté. Les limites du périmètre intérieur sont régulièrement débroussaillées et nettoyées. Les émissaires de rejet et leur périphérie font l'objet d'un soin particulier.
Les opérations de nettoyage doivent être conduites en limitant au maximum l'envol des poussières.

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