Arrêté du 12 décembre 2013

Article 18

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Article 18

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 novembre 2007

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Enregistrement de la parenté, Art. 5, Sct. Chapitre III : Certification de la parenté, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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Suppression de règles sur la gestion génétique des bovins

Résumé. L'arrêté du 12 décembre 2013 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 27 novembre 2007 concernant la gestion génétique des bovins.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2007Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 27 novembre 2007Art. 1 : Définitions pour l'enregistrement génétique des bovins
→ Version 2
Arrêté du 27 novembre 2007Art. 2 : Liste des codes race pour les animaux d'élevage
→ Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2007
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Enregistrement de la parenté, Art. 5, Sct. Chapitre III : Certification de la parenté, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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