Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de règles sur la gestion génétique des bovins
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 27 novembre 2007Art. 2 : Liste des codes race pour les animaux d'élevage
→ Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2007Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Enregistrement de la parenté, Art. 5, Sct. Chapitre III : Certification de la parenté, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II