Arrêté du 12 décembre 2013

Chapitre V : Dispositions finales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction des erreurs et suppression de règles anciennes

Résumé. Ce chapitre explique comment corriger les erreurs sur la parenté des vaches et supprime certaines règles anciennes.

En vigueur depuis le 20 décembre 2013

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Conditions d'invalidation des données génétiques bovines

Résumé. L'article explique comment les informations sur la parenté des bovins peuvent être invalidées si elles ne respectent pas les règles.

Le cahier des charges national mentionné à l'article 3 (Cahier des charges national pour la certification de la parenté des bovins) du présent arrêté précise les conditions dans lesquelles les informations relatives à l'enregistrement et à la certification de la parenté, destinées à alimenter le système national d'information génétique, ne sont pas validées ou, en cas de non-respect des dispositions du présent arrêté, sont annulées.

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Suppression de règles sur la gestion génétique des bovins

Résumé. L'arrêté du 12 décembre 2013 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 27 novembre 2007 concernant la gestion génétique des bovins.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2007Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 27 novembre 2007Art. 1 : Définitions pour l'enregistrement génétique des bovins
→ Version 2
Arrêté du 27 novembre 2007Art. 2 : Liste des codes race pour les animaux d'élevage
→ Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2007
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Enregistrement de la parenté, Art. 5, Sct. Chapitre III : Certification de la parenté, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

En vigueur depuis le 20 décembre 2013

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le vendredi 20 décembre 2013

Chapitre V : Dispositions finales
Article 17
Article 18
Article 19