Arrêté du 12 décembre 2008

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les informations figurant dans le traitement portent sur :
― l'évaluation de la production de poissons d'eau de mer en 2007 : inventaire des espèces élevées, production par espèce ;
― la structure de la production : statut et gestion de l'entreprise, identification des sites de production, main-d'œuvre, mode de commercialisation, qualité ;
― les techniques de production : équipements et matériels, suivi sanitaire, alimentation, pratiques d'élevage ;
― l'environnement : gestion des rejets.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 2 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un fichier informatique pour l'élevage de poissons en mer

Résumé. Un fichier informatique est créé pour collecter des données sur l'élevage de poissons en mer, comme les espèces élevées, la production et les techniques utilisées.

Les informations figurant dans le traitement portent sur :
― l'évaluation de la production de poissons d'eau de mer en 2007 : inventaire des espèces élevées, production par espèce ;
― la structure de la production : statut et gestion de l'entreprise, identification des sites de production, main-d'œuvre, mode de commercialisation, qualité ;
― les techniques de production : équipements et matériels, suivi sanitaire, alimentation, pratiques d'élevage ;
― l'environnement : gestion des rejets.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 2 janvier 2009

Source : Légifrance