Article 2
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Modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 concernant le STEMO Sud Franche-Comté Besançon
En conséquence, l'arrêté du 3 janvier 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1.-A compter du 1er janvier 2011, il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé “ STEMO Sud Franche-Comté Besançon ”, sis 29, avenue Carnot, 25000 Besançon. » ;
2° Au premier alinéa de l'article 2, le mot : « Besançon » est rajouté après le mot : « Franche-Comté » ;
3° L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sud Franche-Comté Besançon est composé des trois unités suivantes :
«-une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 1 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
«-une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 2 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
«-une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Jura ”, sise 160, rue Georges-Trouillot, 39000 Lons-le-Saunier. »
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