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Modification de la structure et des missions du STEMO Sud Franche-Comté Besançon
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des coordonnées du STEMOArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Missions du service territorial éducatif de milieu ouvert Sud Franche-Comté
→ Version 2 : Précision du périmètre géographiqueArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service en quatre unités éducatives
→ Version 2 : Restructuration des unités éducatives
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3