Arrêté du 3 janvier 2011

Article 1

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Article 1

A compter du 1er janvier 2011, il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé “ STEMO Sud Franche-Comté Besançon ”, sis 29, avenue Carnot, 25000 Besançon.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 17 mai 2021

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Ouverture d'un service éducatif à Besançon

Résumé. Un nouveau service éducatif pour les jeunes en difficulté ouvre à Besançon.

A compter du 1er janvier 2011, il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé “ STEMO Sud Franche-Comté Besançon ”, sis 29, avenue Carnot, 25000 Besançon.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 mai 2021

Modifié parArrêté du 12 avril 2021art. 2 : Modification de la structure et des missions du STEMO Sud Franche-Comté Besançon

En résumé. Le nom et l'adresse du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) Sud Franche-Comté ont été mis à jour.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au dimanche 16 mai 2021

Source : Légifrance