Arrêté du 12 avril 2021

Article 1

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Article 1

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon.

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En vigueur depuis le 17 mai 2021

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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon

Résumé. L'article 1 change le service éducatif à Besançon.

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon.

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