Arrêté du 3 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sud Franche-Comté Besançon est composé des trois unités suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 1 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 2 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Jura ”, sise 160, rue Georges-Trouillot, 39000 Lons-le-Saunier.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 17 mai 2021

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Composition du STEMO Sud Franche-Comté Besançon

Résumé. L'article décrit les trois unités du STEMO Sud Franche-Comté Besançon, chacune située dans une ville différente.

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sud Franche-Comté Besançon est composé des trois unités suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 1 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Besançon 2 ”, sise 29, avenue Carnot, 25000 Besançon ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Jura ”, sise 160, rue Georges-Trouillot, 39000 Lons-le-Saunier.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 mai 2021

Modifié parArrêté du 12 avril 2021art. 2 : Modification de la structure et des missions du STEMO Sud Franche-Comté Besançon

En résumé. Le texte décrit la restructuration du STEMO Sud Franche-Comté Besançon, passant de quatre à trois unités éducatives de milieu ouvert, avec des changements d'adresses pour deux unités et la suppression d'une unité.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au dimanche 16 mai 2021

Source : Légifrance