Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Augmentation du montant de l'indemnité des praticiens hospitaliers-universitaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2003Art. 1
Article précédent
Arrêté du 11 septembre 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2003
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2003Art. 1
cite
Source : Légifrance
Modification des règles du contrat d'engagement de service public exclusif
Arrêté du 11 septembre 2020 · art. 2
Art. 1 (V)
Arrêté du 21 février 2003
Rémunération des praticiens hospitaliers universitaires
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · art. 30
Rémunération des chefs de clinique et assistants hospitaliers
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · art. 26-6