Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une nouvelle annexe pour les docteurs juniors
Résumé. Un arrêté du 11 septembre 2020 crée une nouvelle annexe pour réguler l'exercice des docteurs juniors en médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI bis
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI bis