Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes de l'arrêté du 5 mai
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015Art. Annexe
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas) à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires) ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2015 (Organisation des études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie) définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015Art. Annexe
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 2 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée 2019.
1 version
En vigueur depuis le 2 septembre 2019
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 11 septembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
R.-M. Pradeilles-Duval