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ARRÊTÉ du 5 mai 2015

définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie

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Organisation des études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie

Résumé. Un arrêté du 5 mai 2015 organise les études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie, en fixant les horaires, les objectifs et le programme.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 612-19 (Conditions d'accès aux classes prépas) à D. 612-29 (Inscription des étudiants en classes préparatoires) ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans des établissements privés, et notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 23 mars 1995 fixant la durée de la scolarité dans les classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 1998 fixant la liste des diplômes permettant d'accéder aux classes préparatoires destinées aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 avril 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Organisation des études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie

Résumé. Un arrêté du 5 mai 2015 définit l'organisation et l'horaire des études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie.

L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie sont définis par les dispositions du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Heures de cours pour la classe prépa ATS chimie

Résumé. Un arrêté fixe les heures de cours pour l'année d'études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie.

L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie est fixé à l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Durée des interrogations orales en classe prépa de chimie

Résumé. Les interrogations orales en classe préparatoire scientifique de chimie durent 25 semaines, avec des durées réduites pour les petits groupes.

La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire scientifique d'ATS métiers de la chimie est fixée à l'annexe 2 du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Programme de la classe préparatoire ATS métiers de la chimie

Résumé. L'arrêté du 5 mai 2015 fixe les objectifs et le programme de la classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie.

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire scientifique ATS métiers de la chimie sont fixés respectivement aux annexes 3 (mathématiques), 4 (informatique), 5 (physique), 6 (chimie), 7 (génie des procédés), 8 (français et philosophie) et 9 (langues vivantes étrangères) du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Entrée en vigueur des règles pour une classe préparatoire scientifique

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer à partir de la rentrée universitaire 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.

En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Responsables de l'exécution d'un arrêté sur les études en chimie

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les études en chimie.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 6 juin 2015 · Dernière version le 2 septembre 2019

Le présent arrêté et les modifications de ses annexes sont consultables à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037542704

Fait le 5 mai 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, et de l'enseignement supérieur et de la recherche, du 11 juin 2015, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

En vigueur depuis le samedi 6 juin 2015

ARRÊTÉ du 5 mai 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe