Article précédent

Article suivant

Arrêté du 11 septembre 2007

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La sous-direction des personnels comprend :

- le bureau des personnels administratifs ;

- le bureau des personnels techniques et spécialisés ;

- le bureau des finances, de la paie et de la prévision ;

- le bureau des affaires générales, des études et des statuts ;

- le bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines ;

- la mission des projets professionnels.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé2 octobre 2013

Créé le 15 septembre 2007 · Abrogé le 2 octobre 2013

La sous-direction des personnels comprend :

- le bureau des personnels administratifs ;

- le bureau des personnels techniques et spécialisés ;

- le bureau des finances, de la paie et de la prévision ;

- le bureau des affaires générales, des études et des statuts ;

- le bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines ;

- la mission des projets professionnels.

Historique des versions

En vigueur du samedi 15 septembre 2007 au vendredi 31 décembre 2010

Source : Légifrance