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Arrêté du 11 septembre 2007

Article 1

Abrogé2 octobre 2013

Créé le 15 septembre 2007 · En vigueur du 1 janvier 2011 au 1 octobre 2013

La sous-direction des personnels comprend :

- le bureau des personnels administratifs ;

- le bureau des personnels techniques et spécialisés ;

- le bureau des finances, de la paie et de la prévision ;

- le bureau des affaires générales, des études et des statuts ;

- le bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines ;

- la mission des projets professionnels.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au mardi 1 octobre 2013

Modifié parArrêté du 14 décembre 2010art. 1

La sous-direction des personnels comprend :

\-le bureau des personnels administratifs ; \-le bureau des personnels techniques et spécialisés ; \-le bureau des finances, de la paie et de la prévision ; \-le bureau des affaires générales, des études et des statuts ; \- le bureau dela gestion prévisionnelle des ressources humaines ;

\- la mission des projets professionnels.

En vigueur du samedi 15 septembre 2007 au vendredi 31 décembre 2010

La sous-direction des personnels comprend :

  • le bureau des personnels administratifs ;
  • le bureau des personnels techniques et spécialisés ;
  • le bureau des finances, de la paie et de la prévision ;
  • le bureau des affaires générales, des études et des statuts ;
  • la mission des projets professionnels.