Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des exigences de sécurité pour les navires de plaisance
Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux de plaisance sont précisées et simplifiées, notamment pour les gilets et les harnais.
A modifié les dispositions suivantes :