Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour les équipements de sécurité sur les bateaux
Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux changent, notamment pour les gilets de sauvetage et les compas.
A modifié les dispositions suivantes :