Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du matériel d'armement et de sécurité basique pour les navires de plaisance
Résumé. Les navires de plaisance naviguant à moins de 2 milles d'un abri doivent être équipés d'un matériel de sécurité spécifique, comme des gilets de sauvetage, des dispositifs lumineux et des extincteurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.03 : Équipements obligatoires pour les bateaux de plaisance
→ Version 4 : Modification des équipements individuels de flottabilité
→ Version 4 : Modification des équipements individuels de flottabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.03