Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des nourrissons du calcul du nombre de personnes à bord
Résumé. Les enfants de moins d'un an ne comptent plus dans le nombre maximal de personnes à bord des embarcations.
A modifié les dispositions suivantes :