Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'accès aux navires
Résumé. Les navires doivent avoir un accès sûr pour embarquer ou débarquer, avec des planchons et échelles conformes aux normes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-4.23 : Sécurité d'accès pour les navires de plaisance
→ Version 2 : Extension des règles de sécurité d'accès aux navires
→ Version 2 : Extension des règles de sécurité d'accès aux navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-4.23