Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'équipement des navires en balises EPIRB
Résumé. Les navires doivent avoir une balise EPIRB approuvée, facilement accessible pour les situations d'urgence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-4.20 : Obligation de balise EPIRB sur les grands navires
→ Version 2 : Remplacement du terme technique pour une balise de sécurité
→ Version 2 : Remplacement du terme technique pour une balise de sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-4.20