Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les bouées de sauvetage
Résumé. Les règles pour les bouées de sauvetage sur les navires sont mises à jour pour améliorer leur disponibilité et leur utilisation.
A modifié les dispositions suivantes :