Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des mesures techniques des navires
Résumé. L'arrêté précise les règles pour mesurer la taille et le poids des navires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02 : Définitions des caractéristiques des bateaux de plaisance
→ Version 7 : Précision des définitions et conditions de mesure
→ Version 7 : Précision des définitions et conditions de mesure
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02