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Modifications et abrogations d'articles relatifs au matériel d'armement et de sécurité
Résumé. L'article met à jour les règles sur les équipements de sécurité et d'armement.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Deuxième section : Matériel d'armement et de sécurité.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.06 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.07 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.08 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.09 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Troisième section : Caractéristiques des matériels spécifiques.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.10 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.11 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.12 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.13 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.14 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.15 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.16 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Quatrième section : Dispositions applicables aux navires de formation ou destinés à la location.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.17 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.18 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Deuxième section : Matériel d'armement et de sécurité., Art. 244-3.06, Art. 244-3.07, Art. 244-3.08, Art. 244-3.09, Sct. Troisième section : Caractéristiques des matériels spécifiques., Art. 244-3.10, Art. 244-3.11, Art. 244-3.12, Art. 244-3.13, Art. 244-3.14, Art. 244-3.15, Art. 244-3.16, Sct. Quatrième section : Dispositions applicables aux navires de formation ou destinés à la location., Art. 244-3.17, Art. 244-3.18
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.05 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.04, Art. 244-3.05