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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'utilisation des embarcations humaines
Résumé. Les rames et bateaux à énergie humaine doivent suivre les règles spécifiques pour les loisirs nautiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.02 : Règles d'utilisation des navires de plaisance traditionnels
→ Version 2 : Suppression des limites de navigation spécifiques
→ Version 2 : Suppression des limites de navigation spécifiques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.02