Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des nourrissons du calcul du nombre de personnes à bord
Résumé. Les enfants de moins d'un an ne comptent plus dans le nombre de personnes à bord d'un navire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.01 : Limites de charge et d'occupation pour les navires de plaisance
→ Version 2 : Modification des règles de chargement des navires
→ Version 2 : Modification des règles de chargement des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 244-3.01