Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences du manuel d'utilisation des navires
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour le manuel d'utilisation des navires neufs, en précisant les informations obligatoires à inclure.
A modifié les dispositions suivantes :