Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les navires traditionnels
Résumé. Les modifications apportées aux navires traditionnels doivent respecter leur design d'origine et faire l'objet d'une nouvelle évaluation de conformité.
A modifié les dispositions suivantes :