Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des équipements obligatoires pour les navires de plaisance
Résumé. Les règles d'équipement des navires de plaisance sont mises à jour pour inclure des dispositifs de sécurité supplémentaires selon leur zone de navigation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 240-A.1 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 240-A.1