Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur la sous-direction des systèmes d'information
Résumé. L'arrêté supprime les articles définissant l'organisation et les missions de la sous-direction des systèmes d'information.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 89 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 90
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 89, Art. 90