Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences du programme de forage
Résumé. Le programme de forage doit maintenant inclure des détails techniques et sécuritaires précis pour garantir la sécurité du personnel et de l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2016Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 14 octobre 2016Art. 4