Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des règles pour les programmes de travaux sur puits
Résumé. Les règles pour les programmes de travaux sur puits sont étendues à d'autres articles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2016Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 14 octobre 2016Art. 3