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Abrogation de l’article 11 de l’arrêté du 24 décembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 décembre 2021Art. 11
Arrêté du 11 mars 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 décembre 2021
Art. 11
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 décembre 2021Art. 11
abroge
Source : Légifrance
Modification de l'Article 5 de l'arrêté du 24 décembre 2021
Arrêté du 11 mars 2025 · art. 3
Modification de l’article 7 de l’arrêté du 24 décembre 2021
Arrêté du 11 mars 2025 · art. 4
Art. 11 (Ab)
Arrêté du 24 décembre 2021
Attribution de la qualification de moniteur en intervention professionnelle
Arrêté du 24 décembre 2021 · art. 11