Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des organismes nuisibles
Résumé La liste des organismes nuisibles est dans l'annexe.
Les organismes nuisibles visés par le 5° de l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime susvisé sont listés à l'annexe du présent arrêté.
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