JORF n°0070 du 23 mars 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de mentions de labels rouges pour certains produits aviaires

Résumé Certains labels rouges pour des poulets, dindes, etc., sont supprimés.

A l'article 1er de l'arrêté du 31 août 2017 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722842A), les lignes suivantes sont supprimées :

« - n° LA 02/79 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 03/83 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 06/87 “Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche” ;
« - n° LA 54/88 “Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ;
« - n° LA 02/90 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 13/98 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ;
« - n° LA 28/01 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche” ;
« - n° LA 01/02 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 10/02 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ;
« - n° LA 07/13 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” .»


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 31 août 2017 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722842A), les lignes suivantes sont supprimées :

« - n° LA 02/79 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 03/83 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 06/87 “Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche” ;

« - n° LA 54/88 “Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ;

« - n° LA 02/90 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 13/98 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ;

« - n° LA 28/01 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche” ;

« - n° LA 01/02 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 10/02 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ;

« - n° LA 07/13 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” .»