Arrêté du 11 mars 2021

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 02/79 Poulet noir fermier élevé en plein air ;

- n° LA 03/83 Poulet noir fermier élevé en plein air ;

- n° LA 06/87 Dinde de Noël fermière élevée en plein air ;

  • n° LA 54/88 Chapon noir fermier élevé en plein air ;
  • n° LA 13/98 Chapon blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 28/01 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;

- n° LA 01/02 Poulet blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 10/02 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;

- n° LA 07/13 Poulet blanc fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a8f647b4-db7a-435e-baf2-51f18998f57e.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 mars 2021 · Dernière version le 23 juin 2023

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Homologation de labels rouges pour des volailles

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 02/79 Poulet noir fermier élevé en plein air ;

- n° LA 03/83 Poulet noir fermier élevé en plein air ;

- n° LA 06/87 Dinde de Noël fermière élevée en plein air ;

  • n° LA 54/88 Chapon noir fermier élevé en plein air ;
  • n° LA 13/98 Chapon blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 28/01 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;

- n° LA 01/02 Poulet blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 10/02 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;

- n° LA 07/13 Poulet blanc fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a8f647b4-db7a-435e-baf2-51f18998f57e.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Modifié parArrêté du 13 juin 2023art. 7 : Remplacement d'un label de poulet par un label de chapon

En résumé. La nouvelle version remplace le label n° LA 02/90 Poulet blanc fermier élevé en plein air par le label n° LA 13/98 Chapon blanc fermier élevé en plein air.

En vigueur du mercredi 24 mars 2021 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance