En vigueur depuis le 24 mars 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les labels rouges pour volailles
Résumé. Un arrêté du 11 mars 2021 publie au Journal officiel la mise à jour des cahiers des charges de labels rouges pour certaines volailles.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.