Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des conditions de reconnaissance d'un titre équivalent
Résumé. La demande de reconnaissance d'un titre équivalent pour un entrepreneur de spectacles vivants européen est simplifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 septembre 2019Art. 5 : Reconnaissance des titres étrangers pour les entrepreneurs de spectacles vivants
→ Version 2
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- Arrêté du 27 septembre 2019Art. 5