Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des départements de deux sous-directions
Résumé. L'arrêté modifie les départements de deux sous-directions pour mieux adapter leurs missions aux politiques d'emploi et de formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 novembre 2015Art. 3 : Organisation de la sous-direction de l'emploi
→ Version 2 : Réorganisation des départements de la sous-directionArrêté du 26 novembre 2015Art. 5 : Suivi des politiques d'emploi et de formation
→ Version 2 : Modification des dénominations des départements
→ Version 2 : Réorganisation des départements de la sous-directionArrêté du 26 novembre 2015Art. 5 : Suivi des politiques d'emploi et de formation
→ Version 2 : Modification des dénominations des départements
- Arrêté du 26 novembre 2015Art. 3, Art. 5