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Arrêté du 11 mars 2016

modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des conditions de recrutement des élèves officiers sous contrat dans l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2016 modifie les conditions de recrutement des élèves officiers sous contrat dans l'armée de l'air, notamment pour les sous-officiers.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire), L. 4132-5 (Différents types de militaires non-carréistes), L. 4132-6 (Recrutement des militaires sous contrat) et L. 4132-9 (Définition de l'engagé dans les forces armées) ;

Vu le décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux officiers sous contrat ;

Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 (Recrutement des militaires engagés) et 7 (Contrat d'engagement militaire) ;

Vu l'arrêté du 3 mars 2010 (Conditions pour devenir officier dans l'armée de l'air) modifié fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements,

Arrête :

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Modification des conditions d'accès au recrutement d'élèves officiers

Résumé. Les conditions de recrutement des élèves officiers sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air sont modifiées, notamment pour les sous-officiers.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 mars 2016

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2016 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

C. Tafani

En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2016

Arrêté du 11 mars 2016
Article 1
Article 2